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Informations légales du site vauluisant.com

Le site présente l’activité de l’association Résonances de Vauluisant.

Propriétaire et responsable de la publication

Propriétaire : Association Résonances de Vauluisant
Domiciliée : Abbaye de Vauluisant – 89190 Courgenay
Enregistré sous le n° de  SIRET : 45029616500019
Responsable de la publication : Mme Marie Chabanis
Activité (Code NAF ou APE) : Arts du spectacle vivant (9001Z)

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
Téléphone : 1007 (numéro unique gratuit)*

* : gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.
Le service client OVH est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 18h et samedi de 9h00 – 17h.

Créateur et webmaster

Création et maintenance : Marion Eckhardt

Conditions générales d’utilisation

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  • par ce formulaire
  • ou par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
    Association « Résonances de Vauluisant »
    Abbaye de Vauluisant
    89190 Courgenay

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Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Selon le décret 2009-1205 du 9 octobre 2009, il est fait attribution de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon en matière de propriété intellectuelle, pour tout autre atteinte au droit sur internet, le tribunal de grande instance de Saint-Etienne est compétent.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi n° 92-597 du 1er juillet 1992, article 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.